AUTRES RÉGLEMENTS
Les règlements de la Ville de Beaconsfield sont disponibles pour consultation au bureau du Greffe et des affaires publiques à l'Hôtel de Ville de Beaconsfield durant les heures normales d'ouverture.
S'il existait des divergences entre les règlements présentés sur ce site Web et ceux qui sont conservés dans les dossiers du bureau du Greffe, ce sont les derniers qui l'emporteraient à toutes fins que de droit.
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NOM DU RÈGLEMENT |
MOTS CLÉS
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Règlement 606[PDF]
Règlement concernant la cueillette des ordures, déchets et rebuts
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Déchets, rebuts, ordures, cueillette, dangereux, poubelles,RDD |
Règlement 640[PDF]
Règlement amendant le règlement no. 640, tel que déjà amendé, concernant l'approvisionnement d'eau et l'imposition d'une taxe d'eau |
Taxe, eau, compteur, tarifs |
Règlement 720[PDF]
Annexe 1[PDF]
Règlement 720-83[PDF]
Règlement de zonage |
Territoire, croquis, habitation, dispositions, permis parcs, urbanisme, zonage, règlement, zones, grille, normes d'implantation, construction, agrandissement, droits acquis, dimension, bâtiment, marges de recul, unités, habitations, ensemble résidentiel, chalet, entreposage, stationnement, chargement, écran protecteur, espace libre, terrains vacants, arbre, protection, excavation, clôture, éclairage, panneaux, affiches, enseignes, environnement, piscine
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Règlement BEAC-043[PDF]
Règlement de lotissement |
Lotissement, voie de circulation, tracé, terrains, droits acquis, opérations cadastrales, emprises, parcs, terrains de jeu, servitudes, normes
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Règlement BEAC- 046[PDF]
Règlement de construction |
Construction, normes, chantiers, démolitions, clapet de retenue
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Règlement BEAC-045[PDF]
Règlement sur l'inspection des bâtiments et sur l'émission des permis et certificats
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Émission, permis, certificats |
Règlement BEAC-044[PDF]
Règlement sur les dérogations mineures |
Urbanisme, dérogations mineures |
Règlement 727[PDF]
Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale
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Catégorie, travaux, construction, agrandissement, permis, certificats d'autorisation, approbation plans, zone, caractère distinctif, lignes directrices |
Règlement 780[PDF]
Règlement de circulation
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Signalisation, lumières, circulation, immobilisation, stationnement, vitesse, autobus, minibus, piétons, personnes handicapées, objets lourds, parcomètres, limites, obstruction
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Règlement BEAC-001[PDF]
Règlement de régie interne du conseil et sur la fixation des séances ordinaires du conseil municipal
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Séance, conseil, régie interne |
Règlement BEAC-021[PDF]
Règlement relatif au traitement des élus municipaux
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Traitement, salaire, élus, conseillers, rémunération |
Règlement BEAC-049[PDF]
Règlement sur les taxes de la Ville de Beaconsfield pour l'exercice financier 2008
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Taux, taxes, foncier |
| Politique sur le tournage cinématographique[PDF] |
Tournage, cinéma, film |
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