Règlements et politiques portant sur l’environnement et la salubrité

Ce règlement concerne les sujets suivants : la salubrité et l’entretien des logements. Des renseignements sont disponibles sur l’évacuation, la malpropreté, la détérioration, l’entreposage de produits qui dégagent une odeur nauséabonde ou toxiques, les obstacles, l’amas de débris, présence de vermine ou d’insecte, l’entretien et l’étanchéité, entre autres.

Ce règlement concerne le sujet suivant: les orientations d’aménagement stratégiques pour Angell Woods. Des renseignements sont disponibles sur les principes d’aménagement et la vision stratégique pour le bois Angell, y compris le contrôle sur le développement urbain et le contrôle de l’architecture ainsi que les affectations détaillées du sol.

Ce règlement concerne les sujets suivants: la gestion des matières résiduelles. Des renseignements sont disponibles sur les matières résiduelles, les contenants à ordures, matières recyclables, matières organiques résiduelles, matières dangereuses, animaux morts, matériaux secs, déchet TIC, heures et jours de cueillette, dépôt et enlèvement des matières résiduelles, pestes et vermine, établissement commercial, matières refusées, entre autres.

Ce règlement concerne le sujet suivant : la définition et l’utilisation des pesticides ainsi que certaines normes d'application. Des renseignements sont disponibles sur les types de pesticides, les demandes de permis et l’étiquetage, les conditions prévues pour les terrains de boulingrin, agricole ou horticole ainsi que l’installation d’un écriteau et les conditions d’application (heures d’application et les conditions météorologiques).

Ce règlement concerne les sujets suivants : les définitions de sacs de plastique et autres termes utilisés dans le règlement, le champ d'application de l'interdiction de distribuer certains sacs de plastique, incluant les détails sur l'interdiction, l'inspection et les amendes. *Veuillez noter que l'application de ce règlement a été reportée au 1er juillet 2020.

Cette politique concerne les arbres sur le domaine public. Des renseignements sont disponibles sur le maintien et l’amélioration du caractère champêtre de la Ville, le choix des espèces et la localisation, l’entretien, l’élagage et la taille des arbres, l’élagage cyclique, l’abattage d’arbres, l’inspection de la condition des arbres, la préservation des arbres remarquables, la préservation des arbres publics et l’aménagement des zones de végétation naturelle.