Règlements, politiques et ordonnances portant sur l’environnement et la salubrité

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pdf POLITIQUE DE L’ARBRE

Cette politique concerne les arbres sur le domaine public. Des renseignements sont disponibles sur le maintien et l’amélioration du caractère champêtre de la Ville, le choix des espèces et la localisation, l’entretien, l’élagage et la taille des arbres, l’élagage cyclique, l’abattage d’arbres, l’inspection de la condition des arbres, la préservation des arbres remarquables, la préservation des arbres publics et l’aménagement des zones de végétation naturelle.

pdf RÈGLEMENT BEAC-005 – RÈGLEMENT SUR LA SALUBRITÉ ET L’ENTRETIEN DES LOGEMENTS

Ce règlement concerne les sujets suivants : la salubrité et l’entretien des logements. Des renseignements sont disponibles sur l’évacuation, la malpropreté, la détérioration, l’entreposage de produits qui dégagent une odeur nauséabonde ou toxiques, les obstacles, l’amas de débris, présence de vermine ou d’insecte, l’entretien et l’étanchéité, entre autres.

pdf RÈGLEMENT BEAC-052 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE PLAN D’URBANISME DE MANIÈRE À INTÉGRER DES BALISES D’AMÉNAGEMENT DANS LA SECTION DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE DU SECTEUR BOIS ANGELL

Ce règlement concerne le sujet suivant: les orientations d’aménagement stratégiques pour Angell Woods. Des renseignements sont disponibles sur les principes d’aménagement et la vision stratégique pour le bois Angell, y compris le contrôle sur le développement urbain et le contrôle de l’architecture ainsi que les affectations détaillées du sol.

pdf RÈGLEMENT BEAC-102 – (VERSION CONSOLIDÉE) RÈGLEMENT RÉGISSANT LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

Ce règlement concerne les sujets suivants: la gestion des matières résiduelles. Des renseignements sont disponibles sur les matières résiduelles, les contenants à ordures, matières recyclables, matières organiques résiduelles, matières dangereuses, animaux morts, matériaux secs, déchet TIC, heures et jours de cueillette, dépôt et enlèvement des matières résiduelles, pestes et vermine, établissement commercial, matières refusées, entre autres.

pdf RÈGLEMENT BEAC-114 (VERSION CONSOLIDÉE) RÈGLEMENT SUR L’UTILISATION DES PESTICIDES

Ce règlement concerne le sujet suivant : l’utilisation des pesticides. Des renseignements sont disponibles sur les types de pesticides, les demandes de permis et l’étiquetage, les conditions prévues pour les terrains de boulingrin, agricole ou horticole ainsi que l’installation d’un écriteau et les conditions d’application (heures d’application et les conditions météorologiques).