Piscines
Guide : Techniques d'insonorisation pour les bâtiments existants
Le présent guide offre une série de techniques d’insonorisation pratiques pour limiter l’incidence des bruits environnants sur les bâtiments résidentiels existants. Pour chaque solution proposée, une évaluation des coûts-avantages est fournie, de même que la possibilité d’une subvention pour absorber une partie des coûts. Veuillez consulter les liens indiqués dans la section « Subventions » pour obtenir des détails sur les critères d’admissibilité de l’aide financière.
Remarque : Les renseignements fournis dans ce guide, ainsi que les produits et les services proposés, sont offerts à titre de suggestion, pour lesquels le propriétaire de la propriété doit valider l’applicabilité.
Avis de décision rendue par la ministre des Affaires municipales
Avis de décision rendue par la ministre des Affaires municipales en vertu de l'article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme accordant une nouvelle échéance pour adopter les règlements de concordance.